MENASIA ARTS CLUB
LILLE
règlement intérieur
Entrée en vigueur : 20 octobre 2022
Préambule
Le présent Règlement Intérieur est établi en application des statuts du Club MENASIA ARTS CLUB (ci-après appelé le « Club »). Il a pour objectif de préciser les règles d’organisation et de fonctionnement prévues par les statuts. Ainsi les statuts s’appliquent dans le silence du Règlement Intérieur et ils prévalent en cas de divergence d’interprétation.
Article 1 – Admission des Membres dans les zones réservées
Les Membres seront admis dans les zones réservées aux Membres du Club pendant les heures d’admission.
Article 2 – Réservations des évènements
- Toutes les réservations aux évènements doivent être faites sur le Site du Club.
- Toutes les annulations pour les évènements du Club doivent être faites sur le Site du Club.
- Les places pour les évènements du Club ne seront réservées ou attribuées qu’après paiement anticipé par carte de crédit ou de débit et réception des sommes par le Club.
- Les remboursements concernant les évènements ne seront effectués que si l’annulation est reçue au moins 48 heures avant l’évènement concerné.
- Les annulations effectuées dans les 24 heures précédant la date de réservation peuvent être soumises à des frais d’annulation tels que déterminés par la Société de temps à autre.
Article 3 – Vestiaires
- Les pardessus, parapluies, porte-documents, grands portefeuilles, colis et sacs doivent être déposés au vestiaire sans exception et sont laissés entièrement aux risques et périls du Membre.
- Il est interdit d’entreposer des bagages et des bicyclettes au vestiaire ou ailleurs dans le Club.
- Le Club ne saurait être tenu responsable en cas de perte/vol des effets personnels du Membre.
Article 4 – Consommables
Aucune nourriture ou boisson ne peut-être consommée dans le Club, ni de cigares fumés, sauf s’ils ont été achetés au Club.
Article 5 – Licence – Vente et fourniture d’alcool
Sauf indication contraire du Club, nous ne vendons pas et n’autorisons pas l’utilisation de boissons alcoolisées dans le Club. Tout Membre qui ferait entrer des boissons alcoolisées dans le Club pourra se voir exclu.
Article 6 – Code vestimentaire
Les Membres doivent respecter le code vestimentaire du Club. La décision de la direction est définitive pour toutes les questions relatives à la tenue vestimentaire. Les Membres peuvent consulter le code vestimentaire sur le Site web du Club :
www.menasiaartsclub.com
Article 7 – Drogues et substances illicites
- Les médicaments non prescrits ne sont pas autorisés dans les locaux du Club à tout moment. La consommation, la possession et/ou la distribution de substances illégales, par quelque moyen que ce soit, sont strictement interdites et tout Membre trouvé ou suspecté d’être en possession de telles substances sera expulsé et signalé à la police.
- Tout Membre reconnu coupable ou suspecté de consommer ou d’introduire des substances illégales dans les locaux du Club, son adhésion sera résiliée avec effet immédiat.
Article 8 – Jeu
Aucun pari ou jeu de dés illégal ne peut avoir lieu dans les locaux du Club, et aucun jeu de hasard ou de chance. Les Membres s’interdisent d’utiliser le Club, ou pendant les évènements du Club, pour faire la promotion de paris ou de jeux illégaux.
Article 9 – Appareils mobiles
- Les téléphones mobiles peuvent être utilisés dans le Club mais pas d’une manière qui pourrait causer une nuisance aux autres Membres.
- Les appareils mobiles doivent être réglés en mode silencieux ou vibreur à tout moment.
- Les Membres qui causent des nuisances de cette manière se verront confisquer leur équipement et pourront être invités à quitter le Club.
Article 10 – Voisins et bruit
- Par égard pour les voisins du Club, les Membres sont tenus de quitter les lieux dans le calme à tout moment.
- Un couvre-feu strict à 23h00 est en vigueur dans tous les espaces extérieurs du Club. Tous les Membres doivent quitter ces espaces et retourner à l’intérieur du Club. Tout bruit audible qui peut-être considéré comme une perturbation pour les voisins du Club sera traité par la direction et l’entière coopération du Membre est requise. Tout Membre qui ne suivrait pas les instructions du Club pourra se voir exclu.
Article 11 – Photographie et vidéographie
- Le Club applique une politique stricte d’interdiction de photographies, de vidéographies et de médias sociaux. La discrétion est importante pour nous et nous demandons aux Membres d’être respectueux des autres Membres et de respecter la vie privée de chacun.
- Il est interdit de prendre des photos dans des circonstances susceptibles de causer une nuisance au Club ou à tout autre Membre. Les photos ou vidéos autorisées ne peuvent être utilisées que conformément au présent règlement.
Article 12 – Poste
La Société et le Club n’acceptent pas la responsabilité du courrier reçu ou livré dans les locaux du Club. Les lettres et les colis ne seront pas acheminés à l’adresse privée d’un Membre ou à toute autre adresse.
Article 13 – Confidentialité
- L’avis de confidentialité du Club, qui est disponible sur le Site internet du Club, définit les conditions dans lesquelles le Club traite les données à caractère personnel des Membres ou que les Membres fournissent au Club ou à la Société.
- Le Club respecte la vie privée de ses Membres et exige que chaque Membre fasse de même. Le Club a une politique stricte d’interdiction de la presse. Les Membres ne peuvent pas divulguer, publier, identifier ou discuter, sous quelque forme que ce soit ou sur quelque support que ce soit (y compris sur un média social, un réseau ou toute autre plateforme) tout sujet ou évènement relatif à un autre Membre, ou qui a été vu ou entendu dans n’importe quelle partie du Club, sans l’accord écrit préalable exprès de la Société et des Membres et autres personnes concernés dans chaque cas.
- L’identité des Membres est strictement confidentielle. Les Membres doivent s’abstenir d’identifier les Membres sans le consentement exprès et écrit de la Société et des Membres et autres personnes concernés dans chaque cas.
- Toute violation d’un Membre à ses obligations de confidentialité au titre du présent règlement pourra entraîner la recherche de responsabilité du Membre et, le cas échant, sa possible exclusion.
Article 14 – Fumer
- Il est interdit de fumer dans toutes les zones du Club, sauf indication contraire du Club.
- Il est permis de fumer :
- Dans le jardin
- Sur la terrasse
- Sur les balcons, aux heures jugées appropriées et toujours sous la direction et à la discrétion du Club.
- Les Membres ne sont pas autorisés à fumer à l’entrée du Club ou à l’extérieur de celui-ci.
- L’utilisation d’e-cigarettes ou de produits similaires n’est pas autorisée dans le Club.
- Seule la dégustation de cigares est autorisée dans les salons cigares ; pas de cigarettes, d’e-cigarettes, de vapes ou de pipes, sauf indication contraire du Club.
- Seul l’échantillonnage de cigares achetés sur place est autorisé, conformément à la loi.